Actualités

droit-europeen-et-international-des-droits-de-l-homme-9782130785835 droit-general-de-l-union-europeenne-9782711025763 9782247151714  Code de l'animal

 

Publications récentes des membres de l’IDEDH

Mustapha AFROUKH, (avec C. Picheral et C. Husson-Rochcongar), « Chronique de jurisprudence de la Cour EDH – premier semestre 2017 », RDLF 2017 chronique n° 31 ; Universalisation ou standardisation des droits fondamentaux, in A. Viala, S. Pinon, F. Balaguer Callejon (dir.), Le pouvoir constituant au XXIe siècle, Institut Universitaire de Varenne, Collection « Colloques & Essais », 2017 ; La liberté d’expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – Dalloz IP/IT 2017. 575.

Katarzyna BLAY-GRABARCYZK, Avec Laure Milano (dir.), Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l’épreuve des droit fondamentaux, Institut Universitaire de Varenne, Coll. « Colloques et Essais », 2017 ;  « Le statut incertain des lanceurs d’alerte en droit européen », in M. Disant et D. Pollet-Panoussis (dir.), Les lanceurs d’alerte. Quelle protection juridique ? Quelles limites ?, L.G.D.J., 2017, pp. 121-133 ; « Le bilan intermédiaire des résultats obtenus dans le domaine de l’exécution des arrêts de la CEDH. A propos du 10e rapport annuel du Comité des ministres du Conseil de l’Europe », Aperçu rapide, JCP G 2017, 654.

Gérard GONZALEZ,  La notion de « vivre ensemble » dans la jurisprudence de la Cour EDH parue dans Quaderni di diritto e politica ecclesiastica avril 2016 – Italie ; Le financement des cultes et la CEDH paru dans le n° 1 de la Revue du droit des religions mai 2016 ; Le droit international et européen des droits de l’homme et la circoncision, article co-écrit avec Françoise Curtit, in Vincente Fortier, PUS, 2016.

Jean-Pierre MARGUENAUD,  » Sexualité et droit international des droits de l’homme » conclusions du  Colloque organisé à Angers les 26 et 27 mai 2016 par J. Cazala,Y. Lecuyer et B.Taxil. Publications de l’Institut International des Droits de l’Homme éditions Pédone 2018 pp 361-372 ; « La promotion européenne du « vivre ensemble » comme instrument de lutte contre la dissimulation du visage dans l’espace public » ( commentaire des arrêts Dajir et Belcacemi et Oussar c/ Belgique du 11 juillet 2017) RTDCiv. 2017.823 ; « Les militants de l’association L 214 devant le tribunal correctionnel » RSDA n° 1/2017 p.15.

Christophe MAUBERNARD, La protection des données à caractère personnel en droit européen, RDUE, 2016, pp. 406-416 ; avec K. Blay-Grabarczyk, France, Je t’aime moi non plus, in P. Popellier, S. Lambrecht and K. Lemmens, (ed.), Criticime of the European Court of Human Rights. Shifting the Convention system : coutner-dynamics at the national and EU level, Intersentia, 2016, pp. 269-294 ; Le dilemme du don de sang : entre égalité des donneurs et santé des receveurs, note s./ CJUE, 29 avril 2015 – C.J.U.E., arrêt Geoffrey Léger, RTDH, N° 2016/106, p. 523.

Laure MILANO, avec Blay-Grabarczyk Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l’épreuve des droits fondamentaux, collection « Colloques & Essais », Institut Universitaire Varennes, LGDJ Lextenso, 2017 ;« L’influence de la CEDH sur la loi », Revue de droit d’Assas, décembre 2017, p.103-115 ; « La conventionnalité de la législation anti-terroriste française », Revue des droits et libertés fondamentaux, Revue électronique, septembre 2017.

Béatrice PASTRE-BELDA, « L’action du Comité européen pour la prévention de la torture relative au droit de visite de la personne détenue », in S. Jacopin et J.-M. Larralde (dir.), Le droit aux visites des personnes incarcérées, L’Harmattan, coll. Criminologie, 2018, spéc. pp. 73 et s. ; Le traitement des personnes détenues à l’aune de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (2016), F. Sudre (dir.), Revue de Droit Public, 2017, pp. 805 et s.

Caroline BOITEUX-PICHERAL, « L’interdiction de sortie du territoire et le contrôlle des retours », in K. Blay-Grabarczyk et L. Milano (Dir.), Le nouveau cadre législatif de la luttte contre le terrorisme à l’épreuve des doits fondamentaux, Institut universitaire Varenne, 2017, p. 37-54 ; (avec M. Afroukh et C. Husson-Rochcongar), « Chronique de jurisprudence de la Cour EDH – premier semestre 2017 », RDLF 2017 chronique n° 31 ; ; « L’accès des demandeurs d’asile au logement et à l’éducation en France », in C-A. Chassin (Dir.), La réforme de l’asile mise en œuvre, Pedone, 2017, pp. 121-134.

Jérôme ROUX, « Le point de vue d’un professeur de droit constitutionnel », Participation à la table ronde du colloque « Le nouveau cadre législatif de lutte contre le terrorisme à l’épreuve des droits fondamentaux » ss. dir. K. Blay-Grabarczyk et L. Milano, Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2017 p.187 à 196 ; « La  jurisprudence « IVG » fragilisée par inadvertance », Recueil Dalloz, 30 novembre 2017 n° 41 p.2378-2379 ; »Le parquet au milieu du gué » (note sous CC n° 2017-680-QPC du 8 décembre 2017, Union syndicale des magistrats),      Actualité juridique-Droit administratif, 12 mars 2018 n° 9 p 509 à 514.

Frédéric SUDRE, Convergence des jurisprudences de la Cour EDH et du Comité européen des droits sociaux et droit de l’homme à un environnement sain, Mélanges Henri Oberdorff, LGDJ, 2015, pp. 25- 36 ; Vie privée et port de signes religieux dans l’espace public. La plasticité de la jurisprudence européenne, Mélanges Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 1049-1058 ; Tolérance zéro pour la gifle du policier, obs. sous Cour eur. dr. h., Gde Ch., arrêt Bouyid c. Belgique, 28 septembre 2015, RTDH, 2016, pp. 514-552.

Claire VIAL, Commentaire de l’article 13, in Déclaration universelle des droits de l’humanité. Commentaire article par article, Christian Huglo et Fabrice Picod (dir.), Bruylant, 2018, p. 103 ; Commentaire de l’article 1er – Dignité humaine, in Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article, F. Picod et S. Van Drooghenbroeck (dir.), Bruylant, Coll. Droit de l’Union européenne – Textes et commentaires, 2018, p. 37 ; Chasse à courre et droit de chasse, de suite, de tuer, Revue semestrielle de droit animalier, 2017, n° 1, p. 103.

Groupes de recherches et séminaires d’actualité

  • La prochaine réunion du groupe de recherche « La contribution des juridictions européennes à l’émergence d’un droit fondamental à la sécurité » (dir. C. Vial) aura lieu le lundi 9 mai, 10h, à la bibliothèque de l’Idedh.

Soutenances de thèse

Colloques

Colloque « Sécurité. Mutations et incertitudes » les 19 et 20 octobre, Amphithéâtre D de la Faculté de droit et de Science politique de Montpellier