Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme (IDEDH)

Frédéric Sudre

  • Directeur de l’IDEDH (1989-février 2016) ; Agrégé des Facultés de Droit ;
  • Officier dans l’ordre des Palmes Académiques ;
  • Membre du jury d’agrégation de droit public (concours 1995-96) ;
  • Président de la Section 02 (Droit public) du Conseil national des universités (2003-2015) ;
  • Président du Groupe 1 du Conseil national des universités (2008-2015) ; Président de la Commission permanente du Conseil national des universités (2009- 2011) ;
  • Président de la section de Droit public de la Faculté de Droit de l’Université de Montpellier I (1997-2011);
  • Membre du comité de rédaction de la Revue Française de Droit Administratif ;
  • Membre du comité scientifique de la Revue trimestrielle des Droits de l’Homme ;
  • Membre du comité scientifique de la Semaine Juridique, édition générale.

Publications récentes (depuis 2010)

Ouvrages

  • Droit européen et international des droits de l’homme, P.U.F., coll. Droit fondamental, 12° édition, 2015, 967 p. Edition tchèque, 1997, Brno. Edition roumaine, Polirm, Bucarest, 2006.
  • Les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, en collaboration avec J-P. Marguénaud, J. Andriantsimbazovina, A. Gouttenoire, G. Gonzalez, L. Milano, H. Surrel, PUF, coll « Thémis », 7° éd., 2015, 944 p.
  • La Convention européenne des droits de l’homme, PUF, coll. « Que sais-Je ? », n° 2513, 10° éd., 2015. Edition polonaise, 1993, Varsovie. Edition japonaise, 1994, Tokyo.
  • Droit communautaire des droits fondamentaux. Recueil d’arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne, F.Sudre et R. Tinière, Némésis-Anthémis, coll. « Droit et justice » 3° éd. 2012, n°105, 339 p.
  • Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l’homme, F. Sudre (dir.), actes du colloque de l’IDEDH, 18-19 octobre 2013, coll. « Droit et justice » n°108, éd Némésis-Anthémis, 2014, 412 p.
  • Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, F. Sudre (dir.), coll. « Droit et justice » n°109, éd Némésis-Anthémis, 2014, 320 p

Articles, communications

  • Dix ans d’applicabilité de l’article 6 par la Cour européenne des droits de l’homme. Continuité et incertitude, in Mélanges en l’honneur de Serge Guinchard, Dalloz, 2010, p, 393 à 402.
  • Article 2, in M. Kamto (dir.), La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples et le protocole y relatif portant création de la Cour africaine des droits de l’homme. Commentaire article par article, Bruylant, 2011, p. 118 à 131.
  • La réécriture de la Convention par la Cour européenne des droits de l’homme, in Mélanges en l’honneur de Jean-Paul Costa, Dalloz, 2011, p 597 à 606.
  • Défense des droits et libertés et dialogue des juges de l’urgence, in Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Autin, Faculté de Droit de Montpellier, collection Mélanges, 2011, p. 1293 à 1304.
  • A propos de l’obligation d’exécution d’un arrêt de condamnation de la Cour européenne des droits de l’homme (Note sous Conseil d’Etat, Section, 4 octobre 2012, Baumet, n°328502), RFDA 2013-1, p. 103 à 112.
  • La subsidiarité, « nouvelle frontière » de la Cour européenne des droits de l’homme, JCP G 2013, doctr. 1086, p. 1912.
  • De l’usage des sources externes du droit de la Convention européenne des droits de l’homme : quelques questions à propos des droits de l’enfant, in Mélanges Paul Tavernier, Bruylant, 2013, p. 993 à 1006.
  • Les opinions séparées du juge Anatol Kovler jointes aux arrêts de Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme, in «Russia and the European Court of Human Rights : A Decade of Changes». Essays in honour of Anatoly Kovler, Judge of the European Court of Human Rights in 1999-2012, Ed. Wolf Legal Publishers, 2014, p.9 à 25.
  • Introduction, in F. Sudre (dir.), Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, IDEDH, coll. « Droit et justice » n°109, éd Némésis-Anthémis, 2014, p. 15-33.
  • De QPC en Qpc … ou le Conseil constitutionnel juge de la Convention EDH, JCP G, 2014, doctr.1027, p.1799 à 1806.
  • Convergence des jurisprudences de la Cour EDH et du Comité européen des droits sociaux et droit de l’homme à un environnement sain, Mélanges Henri Oberdorff, LGDJ, 2015, pp. 25- 36.
  • Vie privée et port de signes religieux dans l’espace public. La plasticité de la jurisprudence européenne, Mélanges Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 1049-1058.
  • Les ambiguïtés du contrôle du « critère de la protection équivalente » par la Cour européenne des droits de l’homme, Mélanges Claude Blumann, Bruylant, 2015, pp. 517-530.
  • La mystification du « consensus » européen, JCP G 2015-50, doctr. 1369, p. 2293-2299.

Communications

  • La cohérence issue de la jurisprudence européenne des droits de l’homme. L’ « équivalence » dans tous ses états, in C. Picheral et L. Coutron (dir,), Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et CEDH, Bruylant, coll, Droit de la CEDH », 2012, p, 45-65.
  • Puissance publique et droit de la Convention européenne des droits de l’homme, in AFDA, La puissance publique, LexisNexis, coll. « Colloques », 2012, p. 243 à 268.
  • Les conflits de droits. Cadre générale d’approche dans la jurisprudence de la Cour EDH, in L, Potvin-Solis, La conciliation des droits et libertés dans les ordres juridiques européens, Bruylant, 2012, p. 233-262.
  • Conclusions générales, in S. Touzé (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme et la doctrine, Actes du colloque de l’Institut international des droits de l’homme, 10-11 mai 2012, Pedone, 2013, p. 159 à 178.
  • Le recadrage de l’office du juge européen, in . Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l’homme, F. Sudre (dir.), actes du colloque de l’IDEDH, 18-19 octobre 2013, coll. « Droit et justice » n°108, éd Némésis-Anthémis, 2014, p. 23- à 264

Notes et chroniques

  • La conventionnalité du refus de l’adoption par la concubine de l’enfant de sa compagne, note sous Cour EDH, 15 mars 2012, Gas et Dubois, JCP G 2012-19, note 589, (en collaboration avec A, Gouttenoire).
  • L’avis 2/13 de la Cour de justice sur l’adhésion de l’Union à la Convention européenne des droits de l’Homme : pavane pour une adhésion défunte ?, RFDA 2015-1, p. 3-20 (en collaboration avec H. Labayle).
  • Principe non bis in idem et Convention EDH : une décision en trompe l’œil du Conseil constitutionnel. JCP G 2015, note 368.
  • Chronique d’actualité, Droit de la Convention européenne des droits de l’homme, J.C.P.éd G, (depuis 1993) : chronique semestrielle, janvier et juillet.
  • Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre), Revue du Droit Public : chronique annuelle au n°3.