Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme (IDEDH)

Mustapha Afroukh

  • Maître de conférences HDR en droit public, Université de Montpellier
  • Codirecteur du Master Droit des libertés
  • Membre élu du Conseil national des Universités (02)
  • Membre de l’IDEDH (UR_UM205) et membre associé du CRDH (EA 3385)
  • Secrétaire général de l’Association des amis de la Fondation Cassin

Synthèse de la carrière

carrière universitaire

Fonctions

Depuis sept.2012

Maître de Conférences en droit public, Faculté de droit et
de science politique, Université de Montpellier


Responsabilités actuelles à l’Université :
Codirecteur du Master Droit des libertés
Directeur des études du magistère Droit public appliqué
Membre du Conseil de la section droit public


Enseignements :
Etat de droit et démocratie (M2)
La sanction en droit international des droits de l’homme (M2)
Théorie générale des droits et libertés fondamentaux (L3)
Droit international des droits de l’homme (L3)
Organisation juridictionnelle et principes fondamentaux du
procès (L1)


Thèmes de recherche :
CEDH ; droits fondamentaux ; interactions normatives ;
droit et religions.

Sept.2008 – Sept. 2010

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche,
Faculté de droit et de sciences politiques, Université de
Montpellier

Titres Universitaires

  • 2021 Habilitation à diriger des recherches : Les mutations du contrôle de conventionnalité, 17 septembre 2021, Université Paris II Paris-Panthéon-Assas

Jury : Sébastien TOUZE, Professeur à l’Université Paris II Paris-
Panthéon-Assas (directeur de recherche) ; Catherine GAUTHIER,
Professeure à l’Université de Bordeaux (rapporteur) ; Fabien
MARCHADIER, Professeur à l’Université de Poitiers (rapporteur) ; David
SZYMCZAK, Professeur à Sciences Po Bordeaux (rapporteur) ; Laurence
BURGORGUE-LARSEN, Professeure à l’Université Paris I Panthéon-
Sorbonne (examinateur) ; Emmanuel DECAUX, Professeur émérite à
l’Université Paris II Panthéon-Assas (examinateur) 2010

  • 2010 Qualification aux fonctions de Maître de conférences en droit public (Section 02)
  • Juin 2009 Doctorat de droit public. Mention très honorable et proposition pour un prix et une subvention en vue de la publication. Sujet : La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme,19 juin 2009, Faculté de droit et de science politique de Montpellier

Jury : Prof. F. SUDRE (Président), Doyen J. ANDRIANTSIMBAZOVINA (rapporteur),
Prof. P. WACHSMANN( rapporteur), juge F. TULKENS (assesseur) et
Prof. M. LEVINET (Directeur).
Publication : Bruylant, coll. « Droit de la Convention européenne des
droits de l’homme », 2012, 624 p. (préface M. LEVINET)

  • 2003-2004 DEA de droit communautaire européen, Université de Montpellier, mention assez bien

Responsabilités Universitaires

Responsabilités Universitaires

Responsabilités pédagogiques

  • Codirecteur du Master Droit des libertés depuis juin 2020, avec A. PONSEILLE
  • Directeur des études du Magistère Droit public appliqué (depuis 2017)
  • Directeur du DU Religions et société démocratique (2016-2023)

Responsabilités Administratives

  • Membre du Conseil de la section de droit public depuis 2019

Mandat National

  • Membre élu du Conseil national des universités (2024-2028)

RESPONSABILITéS éDITORIALES

  • Codirecteur de rédaction de la Revue Droits fondamentaux (CRDH, Université Paris-Panthéon-Assas).
  • Secrétaire de la RSDA et responsable de la chronique semestrielle Droits religieux.
  • Coresponsable de la chronique semestrielle Evolutions de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, RDLF.
  • Coresponsable de la chronique annuelle Les questions constitutionnelles devant la Cours régionales protectrices des droits de l’homme, Questions constitutionnelles.

RESPONSABILITéS ASSOCIATIVES

  • Secrétaire général de l’Association des amis de la Fondation René Cassin
  • Membre du conseil scientifique du Concours Cassin
  • Membre du Conseil d’orientation de la section française de l’International Society for
    Public Law (ICON-S)

DIRECTION DE PROJETS DE RECHERCHE

  • Codirection du cycle de conférences Droit comparé et international des droits et libertés, avec J. ARLETTAZ, Université de Montpellier.
  • Codirection d’un cycle de conférences sur les droits fondamentaux appliqués aux
    procès, en collaboration avec l’institut des droits de l’homme du barreau de Montpellier (A. FARAJ).

PARTICIPATION A DES PROJETS DE RECHERCHE

  • 2021/2023 – Participation au groupe de recherche « L'(in)efficience de la logique individuelle des droits de l’homme face aux risques pour l’humanité », dirigé par C. PICHERAL.
  • 2013/2015 – Participation au groupe de recherche « La subsidiarité conventionnelle en question, Essai de systématisation », dirigé par G. GONZALEZ (dont les travaux ont été publiés chez Anthemis, coll. « Droit et justice », n° 115, 2016).
  • 2011/2014 – Participation au groupe de recherche « QPC et droit européen des droits de l’homme » dirigé par R. TINIERE (dont les travaux ont été publiés chez Anthemis, coll. « Droit et justice », n° 115, 2017).
  • 2012/2013 – Participation au groupe de recherche « Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » dirigé par F. SUDRE (dont les travaux ont été publiés chez Anthemis, coll. « Droit et justice », n° 109, 2014).
  • 2007/2010 – Participation au groupe de recherche « Pluralisme et juges européens des droits de l’homme » dirigé par M. LEVINET (dont les travaux ont été publiés chez Bruylant, coll. « Droit et justice », n° 91, 2010).
  • 2006/2008 – Participation au groupe de recherche « Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », dirigé par G. GONZALEZ (dont les travaux ont été publiés aux cahiers de l’IDEDH, n° 11).

ORGANISATION DE COLLOQUES, SéMINAIRES ET JOURNéES
D’étUDES

  • Mars 2024 – Conférence « L’abattage rituel devant la Cour européenne des droits de l’homme », avec C. VIAL et L. COUTRON, IDEDH, Université de Montpellier
  • Oct. 2023 – Colloque « Religions et espace public », organisé avec E. SALES à l’occasion du dixième anniversaire du DU Religions et société démocratique de Montpellier, Université de Montpellier (actes publiés à la Revue Questions constitutionnelles).
  • Juin 2023 – Journée d’étude « La France et la CEDH (2022) », Association des amis de la Fondation Cassin ; Fondation Cassin ; CRDH : Institut des droits de l’homme du barreau de Paris (actes publiés à la RDLF).
  • Mai 2022 – Journée d’étude « La France et la CEDH (2021) », Association des amis de la Fondation Cassin ; Fondation Cassin ; CRDH : Institut des droits de l’homme du barreau de Paris (actes publiés à la RDLF).
  • Oct. 2022 – Conférence « Crise en Ukraine : quelle place pour le droit ? », Université de Montpellier, IDEDH.
  • Oct. 2022 – Séminaire « La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », organisé avec L. COUTRON, Université de Montpellier, CREAM, IDEDH (actes publiés à la RDP).
  • Déc. 2021 – Table-ronde « Regards croisés sur les états de crise », organisé avec E. SALES et A. VIALA, CERCOP, Université de Montpellier.
  • Juin 2021 – Journée d’étude « La France et la CEDH (2020) », Association des amis de la Fondation Cassin et ILERI (actes publiés à la RDLF).
  • Avr. 2021 – Webinaire « Les conditions de détention sous le contrôle des juges : éléments d’actualité » organisé avec J. BONNET et P.-Y. GAHDOUN, Université de Montpellier, CERCOP et IDEDH.
  • Mars 2020 – Colloque « Religion(s) et prison », organisé avec A. PONSEILLE, Université de Montpellier, CERCOP.
  • Fév. 2020 – Colloque « Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme : vers un nouvel équilibre ? », organisé avec Julien BONNET Université de Montpellier, IDEDH, CERCOP (actes publiés chez Anthemis).
  • Déc. 2019 – Table-ronde « Actualités de l’Etat de droit en Tunisie », organisée avec E. SALES et A. VIALA, Université de Montpellier, CERCOP.
  • Avr. 2019 – Séminaire « Le Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme », organisé avec J.-P. MARGUENAUD, Université de Montpellier, IDEDH (actes publiés chez Pedone).
  • Oct. 2018 – Colloque « L’islam en droit international des droits de l’homme », Université de Montpellier, IDEDH (actes publiés chez Varenne).
  • Oct. 2017 – Colloque « La sécurité : mutations et incertitudes », organisé avec C. MAUBERNARD et C. VIAL, Université de Montpellier, IDEDH (actes publiés chez Varenne).
  • Mai 2017 – Séminaire « Textes juridiques, textes religieux : quelle(s) interprétation(s) », organisé avec A. VIALA, DU Religions et société démocratique.
  • Janv. 2017 – Table-ronde « Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux, quel bilan ? », organisé avec J. ARLETTAZ, Université de Montpellier, CERCOP, IDEDH.

ACTIVITéS D’ENSEIGNEMENT

ENSEIGNEMENTS STATUTAIRES A L’UNIVERSITé DE MONTPELLIER

Depuis 2022

  • Théorie générale des droits et libertés fondamentaux, L3
  • Organisation juridictionnelle et principes du
    procès, L1
  • Droit des libertés, Prépa ENM
  • Droit international des droits de l’homme, L3
  • Démocratie et Etat de droit, M2 Droit européen
  • La sanction en droit international des droits de
    l’homme, M2 Droit des libertés

2019/2021

  • Théorie générale des droits et libertés
    fondamentaux, L3
  • Organisations européennes, L1
  • Institutions administratives, L1
  • Droit international des droits de l’homme, L3
  • Droit européen de l’asile M2
  • Droit des libertés, prépa ENM

2018/2019

  • Relations internationales, L1
  • Organisations européennes, L1
  • Institutions administratives, L1
  • Droit international des droits de l’homme, L3
  • Droit européen de l’asile M2
  • Droit des libertés, prépa ENM

2016/2018

  • TD de droits et libertés fondamentaux, L3
  • Organisations européennes, L1
  • Institutions administratives, L1
  • Droit international des droits de l’homme, L3
  • Gestion du contentieux des collectivités
    territoriales, M1 AES

2012/2016

  • TD de droits et libertés fondamentaux et de droit de
  • la CEDH, L3
  • Organisations européennes, L1
  • Institutions administratives, L1
  • Droit institutionnel de l’UE, IPAG
  • Actualités du droit constitutionnel, IPAG
  • Gestion du contentieux des collectivités
    territoriales, M1 AES

ENSEIGNEMENTS DANS D’AUTRES UNIVERSITéS FRANçAISES

Mai 2018

  • Cours sur les institutions de la République et la laïcité DU Valeurs de la République Centre universitaire de Mayotte

Février-Mai 2018

  • Cours sur la protection internationale et européenne de la liberté de religion Certificat Pluralités religieuses, Droit, Laïcité et sociétés, IEP Aix-en-Provence

Février 2018

  • Séminaire sur L’islam dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme Master II Islamologie, Université de Strasbourg

Décembre 2016

  • Séminaire sur L’islam en droit international des droits de l’homme, Master II Islamologie, Université de Strasbourg

ENSEIGNEMENTS A L’éTRANGER ET EXTRA-UNIVERSITAIRES

Mars 2021 et juin 2023

  • Cours sur le droit institutionnel de l’Union européenne Programme La Condamine, Buenos Aires, Argentine, Université du Salvador (USAL)

Juillet 2022

  • Cours sur la Charte arabe des droits de l’homme Session d’été de l’Institut international des droits de l’homme, Strasbourg

Avril 2019

  • Cours sur l’ordre public et les libertés Faculté des sciences juridiques de Jendouba, Tunisie

décembre 2018

  • Cours sur le système européen de protection des droits de l’homme Session délocalisée de l’Institut international des droits de l’homme, Fondation René Cassin en collaboration avec l’Université Jinan, Beyrouth, Liban

juillet 2018

  • Cours sur le système européen de protection des droits de l’homme Session d’été de l’Institut international des droits de l’homme, Strasbourg

Mai 2017

  • Cours sur le système européen de protection des droits de l’homme Session délocalisée de l’Institut international des droits de l’homme, Fondation René Cassin en collaboration avec l’Université Jinan, Beyrouth, Liban

janvier 2017

  • Cours sur l’Union européenne et la Convention européenne des droits de l’homme et l’adhésion de l’UE à la Convention européenne des droits de l’homme. Université d’hiver organisée par la Fondation Cassin, Forli, Italie.

septembre 2016

  • Cours sur le système européen de protection des droits de l’homme Session délocalisée de l’Institut international des droits de l’homme, Fondation René Cassin, Dakar Sénégal

LISTE DES PUBLICATIONS

OUVRAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIF

ouvrages

  • Droits et libertés fondamentaux, PUF, Que-sais-je, 2023, n° 4238, 128p. (recensions
    A. VIALA, RDLF, 2024, chron. n° 2 ; Ch. PETTITI, RTDH, 2023, p. 1190).
  • La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des
    droits de l’homme    , Bruylant, coll. « Droit de la Convention européenne des droits de
    l’homme », 2012, 624 p., préface M. LEVINET.

directions d’ouvrages collectifs

  • Les beaux arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. M. AFROUKH, M. LEVINET et J.-P. MARGUENAUD), Lexisnexis, 2024, à paraître, préface Ph. JESTAZ.
  • En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’homme
    (dir. M. AFROUKH), Mare et Martin, 2024, 374p., préface L. BURGORGUE-
    LARSEN.
  • Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme : vers un
    nouvel équilibre ?     (dir. M. AFROUKH et J. BONNET), Anthemis, coll. « Droit et
    justice », 2021, 286p., préface J.-P. COSTA.
  • Le Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. M.
    AFROUKH et J.-P. MARGUENAUD), Pedone, coll. « Publications de l’Institut
    International des Droits de l’Homme », 2020, 170 p., préface J.-P. COSTA.
  • La sécurité : mutations et incertitudes (dir. M. AFROUKH, C. MAUBERNARD et
    C. VIAL), Institut universitaire Varenne, coll. « Colloques et essais », 2019, 246 p.
  • L’islam en droit international des droits de l’homme, (dir. M. AFROUKH), Institut
    Universitaire Varenne, coll. « Transition et justice » 2019, 312 p.

DIRECTION DE DOSSIER

  • Renvoi préjudiciel et Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de
    l’homme    , RUE, 2019, p. 468 et s. (réunissant trois contributions)
  • La reconfiguration de l’office du juge de la conventionnalité de la loi (dir. M.
    AFROUKH et J. BONNET) RDLF, 2018, http://www.revuedlf.com/dossier/la-
    reconfiguration-de-loffice-du-juge-de-la-conventionnalite-de-la-loi/ (réunissant six
    contributions)
  • Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux, RDLF, 2015,
    http://www.revuedlf.com/dossier/lutte-contre-le-terrorisme-et-droits-fondamentaux/
    (réunissant quatre contributions)

ARTICLES DE REVUES OU D’OUVRAGES COLLECTIFS

2024

  • « Le transhumanisme dans la jurisprudence contemporaine », Questions
    constitutionnelles, 2024 (à paraître).
  • « L’universalisme des droits de l’homme malade de la liberté religieuse ? », in G.
    GONZALEZ (dir.), 30 ans après Kokkinakis contre Grèce : la construction prétorienne
    d’un droit européen des religions, Mare et Martin, 2024 (à paraître).
  • « Le pluralisme des approches juridiques », in M. BEULAY et Y. LECUYER (dir.),
    La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme, Pedone, 2024, (à paraître).
  • « Présentation », in M. AFROUKH (dir.), En finir avec les idées reçues sur la
    Convention européenne des droits de l’homme, Mare et Martin, 2024, pp. 13-22.
  • « Charia (application) : Complicité », in M. AFROUKH (dir.), En finir avec les idées
    reçues sur la Convention européenne des droits de l’homme, Mare et Martin, 2024, pp.113-121

2023

  • « Quelle place pour la liberté de religion dans la hiérarchie des droits ? », RDP,
    2023, p. 661-669.
  • « Plaidoyer pour une objectivisation du contrôle assumée », Civitas Europa, 2023,
    n° 49, p. 55-69.
  • « Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, Convention européenne
    des droits de l’homme, Constitution, quelle articulation procédurale ? », RDLF, 2023,
    chron. N° 12.

2022

  • Entrées : « Athéisme », « Religions », « Charia » et « Signes religieux », in Y.
    LECUYER, C. LAURENT-BOUTOT et D. THARAUD (dir.) Dictionnaire thématique
    de la Convention européenne des droits de l’homme, Pedone, 2022
  • « La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche » (avec J. BONNET), RDLF, 2022, chron. n° 46.
  • « Les droits de l’homme et l’obligation de prévention dans le système de la CEDH », in C. PICHERAL, Les droits de l’homme face aux risques pour l’humanité, LexisNexis, 2022, pp. 93-106.
  • « La Convention européenne des droits de l’homme devant le Conseil d’Etat en période d’état d’urgence sanitaire : une omniprésence en trompe-l’œil ? », Europe des Droits &Libertés / Europe of Rights & Liberties, mars 2022/1, n° 5, pp. 6-24.
  • « La jurisprudence européenne relative à la Covid-19 dans la phase des essais cliniques » (avec J.-P. MARGUENAUD), Rec. Dalloz, 16 juin 2022, p. 1130.
  • « Les conséquences à double tranchant de l’exclusion de la Russie du Conseil de l’Europe » (avec J.-P. MARGUENAUD), Dalloz actualité, 30 mars 2022.

2021

  • « Le recours au mécanisme dérogatoire en période de Covid-19 ou le droit
    international des droits de l’homme à la croisée des chemins », RTDH, 2021, pp. 275-
    300
  • « La dignité reléguée en deuxième division » (avec J.-P. MARGUENAUD), Rec. Dalloz, 2020, p. 195-199
  • « Rapport introductif : la France et la Cour EDH (année 2020) », RDLF, 2021, chron. n° 29.
  • « Évacuation des camps de migrants : quand la liberté de presse au sens de l’article L. 521-2 du code de justice administrative n’est qu’un tigre de papier », Légipresse, N° 392, 2021, p. 217-222.
  • « Entente des juges contre l’indignité des conditions de détention provisoire : l’avènement de l’arrêt pilote dialogué ? » (avec J.-P. MARGUENAUD), Rec. Dalloz, 2021, p. 432-436.
  • « Le redéploiement de la dignité » (avec J.-P. MARGUENAUD), RDLF, 2021, chron. n° 19.

    2020

    • « La fonction consultative des autres Cours supranationales protectrices des droits de l’homme » (avec A. SCHAMANECHE), in M. AFROUKH et J.-P. MARGUENAUD (dir.), Le Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme, Pedone, coll. « Publications de l’Institut International des Droits de l’Homme », 2020, pp. 33-71
    • « Les rapports entre la QPC et le contrôle de conventionnalité », in K. FOUCHER (dir.), L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés. Un bilan, Dalloz, coll. « Thèmes & commentaires », 2020, p. 5-20
    • « L’appel éloquent du juge Pinto De Albuquerque à la protection des étrangers vulnérables » (avec A. SCHAHMANECHE), in P. DE ALBUQUERQUE (dir.), Droits de l’homme. Les opinions séparées vues par la doctrine, Lexisnexis, 2020, pp. 663-667
    • « Covid-19 et droit de dérogation : les réponses du droit international des droits de l’homme », RDLF, 2020, chron. n° 40

    2019

    • « La notion de peine et la Cour européenne des droits de l’homme », in A. PONSEILLE, P.-Y. GAHDOUN et E. SALES, (dir.), Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ?, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2019, pp. 33-50.
    • « Une hiérarchie entre droits et libertés fondamentaux. Le point de vue du droit européen », RDLF, 2019, chron. n° 43.
    • Le contrôle de conventionnalité in concreto est-il vraiment dicté par la Convention européenne des droits de l’homme ? », RDLF, 2019, chron. n° 4.
    • L’application de la Charia en Grèce : la fermeté incomprise de la Cour européenne des droits de l’homme », RTDH, 2019, pp. 925-940
    • « Existe-t-il un droit fondamental à la sécurité dans le cadre de la Convention européenne des droits de l’homme » ? in M. AFROUKH, C. MAUBERNARD et C. VIAL (dir.), La sécurité : mutations et incertitudes, Institut universitaire Varenne, coll. « Colloques et essais », 2019, pp. 209-219
    • « Renvoi préjudiciel et Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme », RUE, 2019, pp.468-469
    • « Rapport introductif », in M. AFROUKH (dir.), L’islam en droit international des droits de l’homme, Institut Universitaire Varenne, coll. « Transition et justice » 2019, pp. 7-22

    2018

    • « Abattage rituel et liberté religieuse », RSDA, 2018, pp. 423-437
    • « La radicalisation saisie par la Cour européenne des droits de l’homme », in O. BUI-XUAN (dir.), La radicalisation saisie par le droit, Institut Universitaire de Varenne, Coll. « Colloques et Essais », 2018, pp. 183-196
    • Les critères “Von Hannover n°2“ dans la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme : une attractivité équivoque, RTDH, 2018, n° 115, pp. 593-611
    • « La Convention européenne des droits de l’homme, facteur de concurrence dans le cadre de la QPC », in P.-Y. MONJAL, P. JAN et Chr. GESLOT (dir.), La concurrence des juges. Le dialogue des juges en question(s), ed. Clément Juglar, 2018, pp. 451-461
    • « L’amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », RDSS, 2018, pp. 463-474
    • « De la négation du contrôle de conventionnalité à la rocambolesque tentative d’escamoter ce déni », Gaz. Pal. 20 mars 2018, n° 316, pp. 18-21

    2017

    • « Universalisation ou standardisation des droits fondamentaux ? », in A. VIALA, S. PINON, F. BALAGUER CALLEJON (dir.), Le pouvoir constituant au XXIe siècle, Institut Universitaire de Varenne, Collection « Colloques & Essais », 2017, pp. 29-46
    • « L’autonomie de la question prioritaire de constitutionnalité », in R. TINIERE (dir.), QPC et droit européen des droits de l’homme, Anthemis, coll. « Droit et justice », n° 115, 2017, pp. 21-44
    • « La liberté de religion dans le contentieux européen de l’éloignement des étrangers: entre réalisme et exigence d’effectivité, Revue du droit des religions, 2017/3, pp. 111-124.
    • « La liberté d’expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Dalloz IP/IT, 2017, pp. 575-579
    • « Les demandes d’asile fondées sur la religion devant la Cour européenne des droits de l’homme : une protection à éclipses (obs. sous Cour EDH, Gde Ch., 23 mars 2016, arrêt F. G. c. Suède) » (avec A. SCHAHMANECHE), RTDH, 2017, pp. 351-367

    2016

    • « Le contrôle de la norme nationale par la Cour européenne des droits de l’homme », in V. PELTIER et A. GORGOZA (dir.), Jurisprudence et qualité de la norme, Mare et Martin, 2016, pp. 303-316
    • « L’objectivisation du contrôle », in. J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, L. BURGORGUE-LARSEN et S. TOUZE (dir.), La protection des droits de l’homme par les Cours supranationales, Pedone, coll. « Publications de l’Institut International des Droits de l’Homme », 2016, pp. 100-124
    • « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l’homme », RFDA, 2016, p. 685-696
    • « Le juge des référés, censeur de la loi ! », Gaz. Pal., 2016/6, pp. 23-24
    • « L’appréhension détournée de la subsidiarité par le biais des critères d’appréciation de la proportionnalité », in G. GONZALEZ (dir.), La subsidiarité conventionnelle en question, Essai de systématisation, Anthemis, coll. « Droit et justice », n° 115, 2016, pp. 92-108
    • « Éloignement des étrangers terroristes et article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme », Revue des droits de l’homme, 2016, https://journals.openedition.org/revdh/1808?file=1
    • « La Cour européenne condamne énergiquement toutes les formes de négationnisme et d’antisémitisme (obs. sous Cour EDH, Gde Ch., 20 octobre 2015, décision M’Bala M’Bala c. France) », RTDH, 2016, pp. 759-774
    • « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d’une photographie motivée par la recherche du sensationnel (obs. sous Cour EDH, arrêt 25 février 2016, Société de Conception de Presse et d’Édition c. France) », Légipresse, 2016, pp. 344-350

    2015

    • « L’émergence d’un droit à la sécurité des personnes dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », RDP, 2015/1, pp. 139-158
    • « La compétence – exagérément ? – exclusive de la Cour de justice pour l’examen des recours interétatiques » (avec L. COUTRON), RAE/LEA, 2015/1 (dossier sur l’avis 2/13 de la Cour de justice de l’Union européenne), pp. 45- 68
    • « L’identification d’une tendance récente à l’objectivisation du contentieux dans le contrôle de la Cour européenne des droits de l’homme », RDP, 2015/5, pp. 1355-1380
    • « Éloignement des étrangers terroristes et article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme » (avec H. HURPY), RDLF, 2015, chron. n°11
    • « Confirmation de la logique tentaculaire du débat d’intérêt général au détriment du droit au prénom (obs. sous Cour EDH, 19 février 2015, Ernst August Von Hannover c. Allemagne) », Légipresse, 2015, p. 291-297
    • « Le débat d’intérêt général au service de la liberté d’expression de l’historien (obs. sous Cour EDH, 4 novembre 2014, Braun c. Pologne) », Légipresse, 2015, pp. 46-49

    2014

    • « Le contrôle de l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme. Aspects européens : acteurs politiques et acteurs juridictionnels » (Avec A. SCHAHMANECHE et K. GRABARCZYK), RFDA, 2014, pp. 935-945
    • « La conformité de la mesure de retenue à la Convention européenne des droits de l’homme, La Revue des Droits de l’Homme, 2014, https://journals.openedition.org/revdh/666
    • « La dignité humaine comme instrument de résolution des conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, RRJ Droit prospectif, 2014/1, pp. 99-110
    • « Conclusions générales », in F. SUDRE (dir.), Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Anthemis, coll. « Droit et justice », 2014, n° 109, pp. 283-295
    • « La reformulation des conflits par le juge européen », in F. SUDRE (dir.), Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Anthemis, coll. « Droit et justice », 2014, n° 109, pp. 37-83
    • « L’interdiction de la dissimulation du visage dans l’espace public : ou quand la
    • subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité (obs. sous Cour EDH., Gde Ch., 1er juillet 2014, S.A.S. c. France) », Constitutions, 2014, pp. 483-487

    2013

    • « Demandeurs d’asile homosexuels : une protection à éclipses ? (obs. sous Cour JUE, 7 novembre 2013, Minister voor immigratie en Asiel / X, Y et Z. / Minister voor immigratie en Asiel) », RAE/LEA, 2013/4, pp. 845-855
    • « La Cour européenne aux prises avec un nouveau conflit de droits : liberté d’expression versus droit de propriété intellectuelle (obs. sous Cour EDH, 10 janvier 2013, Ashby c. France) », JCP G, 2013, 397, pp. 673-676

    2012

    • « La Cour européenne des droits de l’homme et l’exécution de ses arrêts », RDLF, 2012, chron. n° 05
    • « La modulation des peines », RFDA, 2012, n° 4, (dossier spécial sur les rapports entre QPC et CEDH), pp. 625-628
    • « A la recherche d’un équilibre entre droits à la liberté d’expression et au respect de la vie privée (obs. sous Cour EDH, Gde Ch., 7 février 2012, Axel springer c. Allemagne et Von Hannover c. Allemagne n° 2) », JCP G, 2012, 650, pp. 1062-1065

    2011

    • L’article 2 de la Convention européenne des droits de l’homme dans la jurisprudence administrative, RFDA, 2011, n° 6, pp. 1153-1164
    • « Le réexamen devant les Cours européennes », RAE/LEA, 2011/1, pp. 139-157
    • « La portée du nouveau droit de message à la lumière de la déclaration du Président de la République au Congrès du 22 juin 2009, RFDC, 2011/3, http://www.cairn.info/revue-francaise-deroitconstitutionnel-2011-3-page-1.htm
    • « La notion de droit correspondant dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », RAE/LEA, 2011, n° 4, pp. 765-779
    • « Les conflits entre la liberté d’expression et le droit à la réputation dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Annuaire de droit européen, vol. VI, 2008, Bruylant, 2011, pp. 949-964
    • « Les ayants droits des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité (obs. sous CE, 23 décembre 2010, Association Aides et autres) », RDSS, 2011, n° 2, pp. 322-327
    • « La protection de la vie privée d’un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d’expression (obs. sous CE, 16 mars 2011, Société TF1) », Rec. Dalloz, 2011, n° 187, pp. 2012-2015.
    • « La vie privée sociale des personnes handicapées : la Cour de Strasbourg a encore du chemin à parcourir ! (obs. sous Cour EDH, 14 septembre 2010, Décision Farcas c. Roumanie), Les Petites Affiches, 20 mai 2011, pp. 9-12
    • « La condition d’accès aux soins dans le pays d’origine revisitée par le Conseil d’Etat (obs. sous CE, 7 avril 2010, Ministre d’Etat, Ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire) », RTDH, 2011, n° 86, pp. 325-341

    2010

    • « Un nouveau conflit entre la liberté d’expression et la protection de la réputation (obs. sous Cour EDH, 6 mai 2010, Brunet Lecomte et Lyon Mag c. France) », Légipresse, 2011, pp. 50-57
    • La neutralisation du pluralisme externe à l’espace conventionnel », in M. LEVINET (dir.), Pluralisme et juges européens des droits de l’homme, Nemesis-Bruylant, coll. « Droit et justice », n° 91, 2010, pp. 277-294

    2006

    • « L’utilisation du droit international au service de l’efficacité du mécanisme de protection conventionnel, in G. GONZALEZ (dir.), Cahiers de l’IDEDH, Les sources internationales dans la jurisprudence de la CEDH, 2006, n° 11, Université Montpellier I, pp. 363-394

    chroniques

    • Responsable avec L. BURGORGUE-LARSEN et M. LARCHE de la chronique annuelle Les questions constitutionnelles devant les Cours régionales protectrices des droits de l’homme, Questions constitutionnelles.
    • Responsable avec S. JAMAL et A. BREJON de la chronique annuelle des
      constatations des comités conventionnels depuis 2023, Revue Droits fondamentaux
      (CRDH, Université Paris-Panthéon-Assas).
    • Responsable avec J. BONNET du rapport français, dans la chronique annuelle de
      jurisprudence constitutionnelle comparée (dir. M. BORRES, C. ROMAINVILLE ET
      M. VERDUSSEN), RTDH, depuis mai 2021 : 2022/3 (n° 131), p. 565-622
    • Responsable de la chronique semestrielle Droits religieux à la RSDA depuis
      2020 :2020/2, pp. 233/249 ; 2021, pp. 217-226 ; 2021/2, pp. 189-204 ; 2022/1, pp. 249-
      256 ; 2023/1, pp. 179-186.
    • Responsable avec C. PICHERAL et T. LARROUTUROU de la chronique
      semestrielle Evolutions de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de
      l’homme à la RDLF depuis 2016 : 2016, chron. n° 29 ; 2017, chron. n° 13 ; 2017, chron.n° 31 ; 2018, chron. n° 11 ; 2018, chron. n°22 ; 2019, chron. n° 13 ; 2019, chron. n° 47 ;2020, chron. n° 32 ; 2020, chron. n° 75 ; 2021, chron. n°12 ; 2021, chron. n° 36 ; 2022, chron. n° 16 ; 2022, chron. n° 44 ; 2023, chron. n° 25 ; 2023, chron. n° 48.
    • Participation à la chronique annuelle de la Cour européenne des droits de l’homme au Clunet (JDI) depuis 2022 sous la dir. d’E. DECAUX, S. TOUZE et S. JAMAL) :
      2023, pp. 1027-1119 ; 2022, pp. 1041-1117. J’ai assuré en 2023 la direction de la
      chronique avec E. DECAUX et S. TOUZE, en remplacement de S. JAMAL.
    • Participation à veille CEDH pour le Dalloz actualité, sous la dir. de J.-P.
      MARGUENAUD, depuis janvier 2021 : 19 oct. 2021 (obs. sur la décision Zambrano c.
      France du 7 oct. 2021) et 23 mars 2021 (sur l’avis consultatif du 14 déc. 2020).
    • Participation à la chronique annuelle de jurisprudence de la Cour européenne des
      droits de l’homme, à la RDP sous la dir. de F. SUDRE, de 2013 à 2015 : 2013 (p. 725
      et s.), 2014 (p. 785 et s.) et 2015 (p. 829 et s.).
    • Participation à une veille (tous les quinze jours) sur la jurisprudence de la Cour
      européenne des droits de l’homme au JCP G Semaine juridique, sous la dir. de F.
      SUDRE : rédaction de douze zoom de 2012 à 2015 (2012, n° 836 ; 2012, n° 915 ; 2013,
      n° 243 ; 2013, n° 511 ; 2013, n° 1026 ; 2013, n° 1218 ; n° 2014, 462 ; 2014, n° 563 ;
      2014, n° 930 ; 2014, n° 1286 ; 2015, n° 267 ; 2015, n° 663 ; 2015, n° 1398).

    tribunes, entretiens

    ARTICLES DE BLOG SCIENTIFIQUE

    RECENSIONS ET NOTES DE LECTURE

    • RDIA, 2022, pp. 126-132 (D. AVON, La liberté de conscience. Histoire d’une notion
      et d’un droit, PUR, 2020, pp. 1171).
    • RTDH, 2020, pp. 217-220 (L. BURGORGUE-LARSEN, La Convention européenne
      des droits de l’homme, coll. « Systèmes », 3e éd., LGDJ, Paris, 2019, 330 p.).
    • RGDIP, 2019, pp. 332-340 (S. TOUZE et E. DUBOUT, Refonder les droits de
      l’homme. Des critiques aux pratiques, Pedone, Coll. « Publications du Centre de
      recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire Université Panthéon-Assas», Pedone, 2019, 317p.)

    colloques et conférences

    mars 2024

    Les conséquences de l’arrêt Executief van de Moslims van België et autres c. Belgique sur la liberté religieuse, Conférence sur l’abattage rituel devant la
    Cour européenne des droits de l’homme, Université de Montpellier.

    Novembre 2023

    Présentation de l’ouvrage Droits et libertés fondamentaux, PUF, 2023, Université de
    Montpellier, CERCOP.

    octobre 2023

    L’universalisme des droits de l’homme malade de la liberté de religion ?, Colloque 30 ans après « Kokkinakis contre Grèce » : la construction prétorienne d’un droit européen des religions, Université de Strasbourg, DRES

    septembre 2023

    Présentation de l’ouvrage Droits et libertés fondamentaux, PUF, 2023. Institut des droits de l’homme du barreau de Montpellier

    avril 2023

    Le transhumanisme dans la jurisprudence contemporaine, Colloque Le défi transhumaniste. Aspects philosophique, juridique et politique, Université de la Manouba

    février 2023

    Laïcité et liberté religieuse dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Université Paul Valéry, Cycle Laïcité.

    octobre 2022

    Charia et CEDH, Conférence donnée à l’Université de Fribourg

    octobre 2022

    Quelle place pour la liberté de religion dans la hiérarchie des droits ?, Colloque La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, Université de Montpellier, CREAM et IDEDH.

    septembre 2022

    Débat autour de l’ouvrage de Y. BEN ACHOUR, La question islamique devant le Comité des droits de l’homme des Nations unies, Université de Montpellier.

    juin 2022

    Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, CEDH, Constitution, quelle articulation procédurale ? Journée d’étude Le juge français et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, ENM.

    mai 2022

    Le pluralisme des approches juridiques. Colloque La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme, Université de Picardie, CURAPP et la Fondation René Cassin

    mars 2022

    La réaction des organisations européennes. Conférence L’agression de l’Ukraine par la Russie : enjeux européens et internationaux, Université de Montpellier, IDEDH

    avril 2022

    Le renouveau de la dignité humaine avec J.-P. MARGUENAUD, Université de Montpellier, Ecole doctorale de droit et science politique

    décembre 2021

    La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche (avec J. BONNET). Colloque Le droit des libertés en question(s). Colloque des 10 ans de la RDLF, Université de Montpellier

    décembre 2021

    L’état de crise en droit international des droits de l’homme. Table-ronde Regards croisés sur les états de crise, Université de Montpellier, CERCOP

    novembre 2021

    L’objectivisation des décisions de la Cour. Colloque La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : un instrument vivant, Université de Lorraine, IRENNE

    juillet 2021

    Rapport introductif
    Colloque sur la France et la Cour européenne des droits de l’homme (année 2020), organisé par l’Association des amis de la Fondation René Cassin et l’ILERI

    avril 2021

    Le redéploiement de la dignité, avec Jean-Pierre MARGUENAUD
    Colloque sur les conditions d’incarcération sous le contrôle des juges : éléments d’actualité, organisé par l’IDEDH et le CERCOP

    décembre 2019

    Le contrôle de conventionnalité opéré par le juge tunisien, Actualités de l’Etat de droit en Tunisie. Table-ronde organisée par les DU Religions et société
    démocratique et Philosophie du droit Université de Montpellier

    mai 2019

    Abattage rituel et liberté religieuse, Colloque L’abattage sans étourdissement, OMIJ, Université de Limoges

    avril 2019

    La fonction consultative des autres Cours supranationales, Le Protocole n° 16 à la CEDH, IDEDH, Université de Montpellier

    avril 2019

    Le contrôle international des normes constitutionnelles, Colloque l’ambivalence
    constitutionnelle, Faculté des sciences juridiques de Jendouba, Tunisie

    mars 2019

    Une hiérarchie entre droits et libertés fondamentaux. Le point de vue du droit européen, Le droit des libertés en question ?, ISJPS UMR 8103 Université
    Paris 1 – CRJ EA 1965 Université Grenoble-Alpes – IDEDH Université de Montpellier

    octobre 2018

    Les rapports entre QPC et contrôle de conventionnalité, Colloque L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan, IRDP – Université de Nantes

    novembre 2018

    Débat autour de l’ouvrage P. MANENT, La loi naturelle et les droits de l’homme, Université de Montpellier

    octobre 2018

    Rapport introductif, Colloque L’islam en droit international des droits de l’homme, IDEDH – Université de Montpellier

    février 2018

    Le port des signes religieux dans la jurisprudence récente de la Cour EDH, Congrès annuel sur la liberté de religion, The European Academy of Religion, Bologne

    février 2018

    Présentation de l’ouvrage de J.-P. FILIU, Généraux, gangsters et djihadistes. Histoire d’une contre-révolution arabe, La découverte, 2017, Agora des Savoirs

    janvier 2018

    La peine dans la jurisprudence de la Cour EDH, Colloque Existe-t-il un droit punitif ?, CERCOP – Université de Montpellier

    novembre 2017

    La radicalisation religieuse saisie par la Cour EDH, Colloque La radicalisation religieuse saisie par le droit, Centre de recherche Léon Duguit – Université d’Evry

    octobre 2017

    L’existence d’un droit fondamental à la sécurité dans la jurisprudence de la Cour EDH, Colloque La sécurité. Mutations et incertitudes, IDEDH – Université de Montpellier

    février 2017

    La liberté d’expression face aux discours de haine dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Colloque Du discours de haine en ligne au cyber-terrorisme Liberté d’expression vs sécurité : quelles régulations possibles ?, Université
    de Montpellier – Programme Mandola

    février 2017

    Présentation de l’ouvrage de J.-P. FILIU, Les Arabes, leur destin et le nôtre. Histoire d’une libération, La découverte, 2015, Agora des Savoirs

    janvier 2017

    L’état d’urgence dans la jurisprudence de la Cour EDH, Table-ronde : état d’urgence et protection des droits fondamentaux, CERCOP-IDEDH, Université de Montpellier

    mai 2016

    Universalisation ou standardisation des droits fondamentaux ?, Le pouvoir constituant au XXIe siècle, CERCOP – Université de Montpellier

    octobre 2015

    L’objectivisation du contrôle, La protection des droits de l’homme par les cours supranationales, IRDEIC – IMH – Fondation Cassin, Université de Toulouse Capitole I

    juin 2015

    L’éloignement des étrangers terroristes et l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, Conférence La place des libertés face à la lutte contre le terrorisme, CREDOF – Nanterre

    avril 2013

    La conformité de la mesure au droit européen, Colloque Sans contrôle, ni retenue !, SAF Lille

    février 2013

    Constitutionnalité et conventionnalité. Quelle autonomie pour la QPC ?, Ecole doctorale Droit et Science politique, Université de Montpellier

    auditions et expertises

    Evaluation d’articles pour différentes revues (RDLF, Questions constitutionnelles,
    Annuaire canadien de droit international, Revue du droit des religions    )

    Membre d’un comité d’évaluation HCERES pour un centre de recherche (DRES,
    Strasbourg), rédaction des pré-rapports d’évaluation, visite d’évaluation, 2022.

    Audition par F. BOUDIE, député, Assemblée Nationale, (groupe de travail « Islam en
    France », 2018).

    Formations dispensées à l’ENM (Paris) sur la Charte des droits de fondamentaux de
    l’UE et les droits et libertés fondamentaux (2022 et 2024)

    Formations dispensées sur la laïcité (auprès d’associations d’élus, de fonctionnaires
    territoriaux, Union départementale des associations familiales, 2021)

    participation a des conseils, comités, jurys

    PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE

    novembre 2018

    De la discursivité du droit de la famille marocaine sous Mohamed V : une orientation du processus des réformes et sa représentation,
    M. BEN ZLIHAl (Université de Strasbourg, dir. M. Abou
    RAMADAM)

    décembre 2014

    L’évolution du statut personnel de la femme au Maroc : entre la loi de Dieu et les droits de l’homme, H. OUALAIZ (Université de Montpellier, dir. H. SURREL)

    PARTICIPATION A DES JURYS DE CONCOURS

    Examinateur spécialisé adjoint au jury des premier, deuxième et troisième concours
    d’accès à l’École Nationale de la Magistrature, 2015, 2016, 2017

    Membre de comités de sélection pour des postes de Maître de conférences en droit
    public : Université de Strasbourg en 2018 ; Université de Nanterre en 2018 ; Lyon 2 en 2023

    RAPPORTEUR POUR L’EXAMEN DE DOSSIERS DE CANDIDATURE à LA PRIME INDIVIDUELLE RIPEC

    Université Paris-Panthéon-Assas, 2021 et 2022

    ENCADREMENT SCIENTIFIQUE

    DIRECTIONS DE THESES

    • L’éloignement des étrangers en situation irrégulière : essai de typologie des mesures
      et du contrôle juridictionnel, par Mathieu LAURANSON (inscription en 2023)
    • Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour africaine des droits des
      l’homme et des peuples, par Hamadou Issifi DJAFARA (2023)
    • L’objection de conscience en droit international des droits de l’homme, par Maroua
      NEJI (2022)
    • La motivation des décisions de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples, par Charles NKONO MENGUE, codirection avec Aurélia SCHAHMANECHE (2021)
    • La Cour européenne des droits de l’homme à l’épreuve du populisme, par Philomène CALVEZ, codirection avec Laure MILANO (2021)

    DIRECTION DE MEMOIRES

    Direction de mémoires de Master 1 (droit des libertés), et de Master 2 (droit des libertés, droit européen et contentieux publics)


    Participation à des jurys de soutenance de Master 1 et de Master 2