Publications
dERNIÈRES PUBLICATIONS:
COLLOQUES:
- Le juge administratif français et la Convention européenne des droits de l’homme, Revue universelle des droits de l’homme, 1991, vol.3, p. 257-380.
- Conseil Constitutionnel et Cour européenne des droits de l’homme. Droits et libertés en Europe (dir. D. Rousseau et F. Sudre), Ed. STH, 1990, 232 p.
- Le droit français et la Convention européenne des droits de l’homme (1974-1992), (dir. F. Sudre), N.P. Engel, 1994.
- La protection des droits de l’homme par le Comité des droits de l’homme des Nations Unies. Les communications individuelles., IDEDH, 1995, 235 pages.
- L’interprétation de la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. F.Sudre), Némésis-Bruylant, coll Droit et justice (n°21), 1998, 352 pages.
- Réalité et perspectives du droit communautaire des droits fondamentaux, (dir. F.Sudre et H.Labayle), Némésis-Bruylant, coll Droit et justice (n°27), 2000, 530 pages.
- Le droit au respect de la vie familiale au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°38, 2002, 410 pages.
- Le ministère public et les exigences du procès équitable, (dir. I. Pingel et F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. « Droit et justice » n°44, 2003, 267 p.
- Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°63, 2005, 336 p.
- Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°67, 2006, 266 p.
- Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant-Némésis, collection « Droit et justice », n° 81, 2008, 474 p. Colloque 9-10 novembre 2007, dir. F. Sudre et H Surrel.
- Réforme des procédures des juridictions financières et Convention européenne des droits de l’homme, Rev. de finances publiques 2009, n°106, p. 11-267. Colloque 30-31 octobre 2008, dir. E. Douat.
- Pédagogie judiciaire et application des droits communautaire et européen, Bruylant, 2010, 320 p. Colloque 9-10 octobre 2009, dir. L. Coutron.
- Le droit au respect de la vie au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant-Némésis, collection « Droit et justice », n°93, 2010, 342 p. Colloque 6-7 novembre 2009, dir. M. Levinet.
- Le droit à un procès équitable au sens du droit de l’Union européenne, Némésis-Anthémis, coll. « Droit et Justice », n° 100, 2012, 328 p. Colloque 5-6 novembre 2010, dir. C. Picheral.
- Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant, collection « Droit de la CEDH », 2012, 159 p. Colloque 21 octobre 2011, dir. C. Picheral et L. Coutron.
- Le principe de subsidiarité au sens du droit de la convention européenne des droits de l’homme, Némésis-Anthémis, coll. « Droit&Justice », n° 108, 2014, 412p., colloque 18/19 octobre 2013, dir. F. Sudre
- Protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne, Entre évolution et permanence, Bruylant, coll. « Droit de l’UE », 2015, 416p, colloque 19/20 juin 2014, R. Tinière et C. Vial (dir.).
- Laure Milano (Dir.),Convention européenne des droits de l’homme et droit de l’entreprise, Némésis-Anthémis, Collection Droit et justice, 2016, 356 p.
- Laure Milano et K. Blay-Grabarcyk (dir.),Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l’épreuve des droit fondamentaux,Institut Universitaire de Varenne, Coll. « Colloques et Essais », 2017
- R. Tinière et J. Arlettaz, (dir.),Fragmentation en droit, fragmentation du droit,Éditions de l’Épitoge – Lextenso, 2014, 166 p.
- M. Afroukh, C. Maubernard et C. Vial (Dir.),Sécurité. Mutations et incertitudes, Institut universitaire Varenne, coll. « Essais et colloques », 2019, 232 p.
- M. Afroukh, L’islam en droit international des droits de l’homme, Institut Universitaire Varenne, 2019.
- R. Tinière et C. Vial (dir.),Les dix ans de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Bilan et perspectives,Bruylant, Coll. Droit de l’Union européenne – Colloques, 2020.
- M. Afroukh et J.-P. Marguénaud (dir.),Le Protocole n° 16 à la CEDH, Pedone, 2020.
- L. Milano et C. Grabarczyk (dir.), Les soixante-dix ans de l’adoption de la convention européenne des droits de l’homme, Enjeux et perspectives, Pedone 2021.
- M. Afroukh et J. Bonnet (dir.), La Cour EDH et le Conseil constitutionnel : vers un nouvel équilibre ?, Anthemis, 2021.
- C. Vial et J.-P. Marguénaud (dir.), Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ?, Mare et Martin, 2022.
- A. Bres et C. Maubernard (dir.), Le devoir de vigilance des entreprises. L’âge de la maturité ?, Bruylant, 2024.
Ouvrages:
- F. Sudre et B. Peyrot, Etat des requêtes introduites contre la France devant la Commission européenne des droits de l’homme, IDEDH, Université de Montpellier I, 1993, 211 p.
- V. Claude, L’interprétation consensuelle de la Convention européenne des droits de l’homme, IDEDH, 1998, 178 p.
- F. Sudre et C. Picheral (dir.), La diffusion du modèle européen de procès équitable, La Documentation française, Coll. « Perspectives sur la justice », 2003, 353 p.
- M. Levinet (dir.), Pluralisme et juges européens des droits de l’homme, Bruylant, coll. Droit et justice, 2010, n° 91, 380p.
- F. Sudre et R. Tinière, Droit communautaire des droits fondamentaux. Recueil d’arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne, Némésis-Anthémis, coll. Droit & justice, 3° éd, 2012, n°105, 339 p..
- F. Sudre, Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Anthémis, coll. « Droit&justice , n° 109, 2014, 328p.
- G. Gonzalez, La subsidiarité conventionnelle en question, Anthémis, « Droit et justice », n° 114, 2017, pp. 306
- R. Tinière, Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l’homme, Anthémis, « Droit et justice », n° 115, 2017, pp. 216
- Caroline Boiteux-Picheral(Dir.), La vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme – Conception(s) et fonction(s), Némésis-Antémis, coll. « Droit et Justice », n° 118, 2019, 213
chroniques:
- Droit communautaire des droits fondamentaux (depuis 2008) puis, depuis 2012, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux » (dir. H. Surrel et C. Maubernard),RTDH.
- Chronique de « jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » (dir. F. Sudre), RDP depuis 2008.
- Chronique, « Actualité du Droit international et européen » (dir. F. Sudre et G. Gonzalez),La Semaine juridique(depuis 2009, n°48) : une veille jurisprudentielle consacrée à la Cour EDH deux fois par mois.
- Chronique de « jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme »,Annuaire de Droit européen(vol III, 2005, Bruylant, 2008 ; vol. V, 2007, Bruylant, 2010 ; vol. VI, 2008, Bruylant 2011).
- Chronique « Conseil Constitutionnel et CEDH » (H. Surrel),Nouveaux Cahiers du Conseil Constitutionnel.
- Chronique « Droits fondamentaux », année 2011 (R. Tinière, C. Vial et C. Maubernard),Annuaire du droit de l’Union européenne, Bruylant.
- Chronique « Évolutions de la jurisprudence de la Cour EDH » (M. Afroukh, C. Husson-Ruchcongar, C. Picheral-Boiteux),Revue des droits et libertés fondamentaux
Cahiers de l’IDEDH:
L’IDEDH a une publication propre – Les Cahiers de l’IDEDH- destinée à accueillir notamment les premières publications des doctorants et les travaux des groupes de recherche constitués au sein du laboratoire
- Cahiers de l’IDEDH, n°1, 1992, 146 p.
- Cahiers de l’IDEDH, n°2, 1993, 174 p.
- Cahiers de l’IDEDH, n°3, 1994, 141 p.
- Cahiers de l’IDEDH, n°4, 1995, 164 p.
- Cahiers de l’IDEDH, n°5, 1996, 209 p., Le droit de disposer de conditions matérielles d’existence décente.
- Cahiers de l’IDEDH, n°6, 1997, 136 p., Les concepts autonomes de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre)
- Cahiers de l’IDEDH, n°7, 1999, 289 p., Le droit au développement de l’être humain comme droit individuel (dir. M. Levinet)
- Cahiers de l’IDEDH, n° 8, 2001, 355 p. Les garanties du procès équitable hors les juridictions ordinaires (dir. F. Sudre et C. Picheral)
- Cahiers de l’IDEDH, n° 9, 2003, 369 p., Espace de liberté, sécurité, justice et Convention européenne des droits de l’homme (dir. C. Picheral)
- Cahiers de l’IDEDH, n° 10, 2006, 401 p., Le renforcement du rôle de Cour suprême de la CJCE et l’encadrement « substantiel » du juge national (dir. C. Maubernard).
- Cahiers de l’IDEDH, n°11, 2007, 480 p., Le dialogue des juges (dir. F. Sudre), Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez).
- Cahiers de l’IDEDH, n°12, 2008, 369 p, Les standards du droit communautaire des étrangers (dir. C. Picheral).
- Cahiers de l’IDEDH n°13, 2012, 525 p., Dialogue des juges et européanisation du droit administratif (dir. C. Picheral).
Cahiers de l’IDEDH en ligne:
- Cahiers de l’IDEDH n° 11, 2007, 480 p., Le dialogue des juges (dir. F. Sudre), Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez).
- Cahiers de l’IDEDH n° 12, 2008, 369 p, Les standards du droit communautaire des étrangers (dir. C. Picheral).
- Cahiers de l’IDEDH n° 13, 2012, 525 p., Dialogue des juges et européanisation du droit administratif (dir. C. Picheral).
Revue semestrielle de droit animalier:
Créée en 2009 et dirigée par le professeur Jean Pierre Marguénaud, et diffusée principalement sous forme électronique, laRevue Semestrielle de Droit Animalier est hébergée sur le site de l’IDEDH (EA 3976).
Le tirage papier de la revue est réalisé, sous la responsabilité du ProfesseurClaire Vial(IDEDH), par les services de la Reprographie de la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université de Montpellier.
LaRevue Semestrielle de Droit Animaliera pour ambition de combler ce vide ressenti par un certain nombre de chercheurs et beaucoup d’acteurs de la vie économique ou associative. Elle s’efforcera d’y parvenir en regroupant les forces de juristes de toutes les spécialités académiques mais aussi de philosophes et de scientifiques sans le soutien desquels la réflexion juridique s’essoufflerait vite sur un pareil sujet. C’est dans le même esprit d’ouverture doublé d’un esprit de tolérance qu’elle ne s’appellera pas Revue semestrielle de droit des animaux maisRevue semestrielle de droit animalier. Ainsi pourront s’y exprimer aussi bien des auteurs qui sont également des militants actifs de la cause animale que des chercheurs davantage intéressés par la question que par la cause.
Diffusée principalement sous forme électronique la Revue Semestrielle de Droit Animalier se subdivise en trois parties : une partie « Actualité
juridique » (sous la direction de Jacques Leroy, professeur émérite de l’Université d’Orléans) répondant aux structures classiques des revues
juridiques ; une partie « Dossier thématique » (sous la direction de Florence Burgat, directeur de recherche en philosophie à l’INRA) permettant de mettre
en exergue un sujet particulièrement sensible sur lequel se croiseraient les points de vue de juristes et de non juristes (l’expérimentation animale, la
corrida, les animaux compagnons de solitude, l’abattage rituel, le végétarisme, l’abeille, les animaux classés nuisible, l’animal de compétition,
la Chine, l’animal face aux biotechnologies, le loup, l’élevage industriel, la chasse, les parcs animaliers, les espaces protégés, le cirque, les poissons, le
braconnage, le rat, la dé-extinction, l’animal travailleur, la domestication…) ; une partie « Doctrine et débats » (sous la direction de Claire Vial, professeur
de droit public à l’Université de Montpellier) dans laquelle sont publiées des études approfondies, souvent prospectives, sur l’animal tel qu’il est saisi par le droit ; les aspects internationaux de plus en plus déterminants seront supervisés sous la rédaction en chef d’Olivier Le Bot (Université d’Aix-en Provence)
Vous pouvez télécharger le dernier numéro de la RSDA au format PDF RSDA 1-2023
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