Publications

        

Publications du centre

Colloques

  • Le juge administratif français et la Convention européenne des droits de l’homme, Revue universelle des droits de l’homme, 1991, vol.3, p. 257-380.
  • Conseil Constitutionnel et Cour européenne des droits de l’homme. Droits et libertés en Europe (dir. D. Rousseau et F. Sudre), Ed. STH, 1990, 232 p.
  • Le droit français et la Convention européenne des droits de l’homme (1974-1992), (dir. F. Sudre), N.P. Engel, 1994.
  • La protection des droits de l’homme par le Comité des droits de l’homme des Nations Unies. Les communications individuelles- IDEDH, 1995, 235 pages.
  • L’interprétation de la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. F.Sudre), Némésis-Bruylant, coll Droit et justice (n°21), 1998, 352 pages.
  • Réalité et perspectives du droit communautaire des droits fondamentaux, (dir. F.Sudre et H.Labayle), Némésis-Bruylant, coll Droit et justice (n°27), 2000, 530 pages.
  • Le droit au respect de la vie familiale au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°38, 2002, 410 pages.
  • Le ministère public et les exigences du procès équitable, (dir. I. Pingel et F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. « Droit et justice » n°44, 2003, 267 p.
  • Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°63, 2005, 336 p.
  • Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez), Némésis-Bruylant, coll. Droit et justice, n°67, 2006, 266 p.
  • Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant-Némésis, collection « Droit et justice », n° 81, 2008, 474 p. Colloque 9-10 novembre 2007, dir. F. Sudre et H Surrel.
  • Réforme des procédures des juridictions financières et Convention européenne des droits de l’homme, Rev. de finances publiques 2009, n°106, p. 11-267. Colloque 30-31 octobre 2008, dir. E. Douat.
  • Pédagogie judiciaire et application des droits communautaire et européen, Bruylant, 2010, 320 p. Colloque 9-10 octobre 2009, dir. L. Coutron.
  • Le droit au respect de la vie au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant-Némésis, collection « Droit et justice », n°93, 2010, 342 p. Colloque 6-7 novembre 2009, dir. M. Levinet.
  • Le droit à un procès équitable au sens du droit de l’Union européenne, Némésis-Anthémis, coll. « Droit et Justice », n° 100, 2012, 328 p. Colloque 5-6 novembre 2010, dir. C. Picheral.

 

Ouvrages

 

Chroniques

  • Droit communautaire des droits fondamentaux (depuis 2008) puis, depuis 2012, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux » (dir. H. Surrel et C. Maubernard), RTDH.
  • Chronique de « jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » (dir. F. Sudre), RDP depuis 2008.
  • Chronique, « Actualité du Droit international et européen » (dir. F. Sudre et G. Gonzalez), La Semaine juridique (depuis 2009, n°48) : une veille jurisprudentielle consacrée à la Cour EDH deux fois par mois.
  • Chronique de « jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Annuaire de Droit européen (vol III, 2005, Bruylant, 2008 ; vol. V, 2007, Bruylant, 2010 ; vol. VI, 2008, Bruylant 2011).
  • Chronique « Conseil Constitutionnel et CEDH » (H. Surrel), Nouveaux Cahiers du Conseil Constitutionnel.
  • Chronique « Droits fondamentaux », année 2011 (R. Tinière, C. Vial et C. Maubernard), Annuaire du droit de l’Union européenne, Bruylant.

Cahiers de l’IDEDH

L’IDEDH a une publication propre – Les Cahiers de l’IDEDH- destinée à accueillir notamment les premières publications des doctorants et les travaux des groupes de recherche constitués au sein du laboratoire

  • Cahiers de l’IDEDH, n°1, 1992, 146 p.
  • Cahiers de l’IDEDH, n°2, 1993, 174 p.
  • Cahiers de l’IDEDH, n°3, 1994, 141 p.
  • Cahiers de l’IDEDH, n°4, 1995, 164 p.
  • Cahiers de l’IDEDH, n°5, 1996, 209 p., Le droit de disposer de conditions matérielles d’existence décente.
  • Cahiers de l’IDEDH, n°6, 1997, 136 p., Les concepts autonomes de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre)
  • Cahiers de l’IDEDH, n°7, 1999, 289 p., Le droit au développement de l’être humain comme droit individuel (dir. M. Levinet)
  • Cahiers de l’IDEDH, n° 8, 2001, 355 p. Les garanties du procès équitable hors les juridictions ordinaires (dir. F. Sudre et C. Picheral)
    Cahiers de l’IDEDH, n° 9, 2003, 369 p., Espace de liberté, sécurité, justice et Convention européenne des droits de l’homme (dir. C. Picheral)
  • Cahiers de l’IDEDH, n° 10, 2006, 401 p., Le renforcement du rôle de Cour suprême de la CJCE et l’encadrement « substantiel » du juge national (dir. C. Maubernard).
  • Cahiers de l’IDEDH, n°11, 2007, 480 p., Le dialogue des juges (dir. F. Sudre), Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez).
  • Cahiers de l’IDEDH, n°12, 2008, 369 p, Les standards du droit communautaire des étrangers (dir. C. Picheral).
  • Cahiers de l’IDEDH n°13, 2012, 525 p., Dialogue des juges et européanisation du droit administratif (dir. C. Picheral).

Cahiers de l’IDEDH en ligne

  • Cahiers de l’IDEDH n° 11, 2007, 480 p., Le dialogue des juges (dir. F. Sudre), Les sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. G. Gonzalez).
  • Cahiers de l’IDEDH n° 12, 2008, 369 p, Les standards du droit communautaire des étrangers (dir. C. Picheral).
  • Cahiers de l’IDEDH n° 13, 2012, 525 p., Dialogue des juges et européanisation du droit administratif (dir. C. Picheral).

Revue semestrielle de droit animalier

RSDA

Créée en 2009 par le professeur Jean Pierre Marguénaud (Université de Limoges), et diffusée principalement sous forme électronique, la Revue Semestrielle de Droit Animalier a, depuis sa création, été hébergée sur le site de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques, de l’Université de Limoges (EA 3177).
Depuis le mois de mai 2013, le professeur Jean-Pierre Marguénaud est rattaché à l’IDEDH. Placée sous sa direction, la RSDA est désormais mise en ligne sur le site respectif de l’IDEDH et de l’OMIJ. Le tirage papier de la revue est réalisé, sous la responsabilité du Professeur Claire Vial (IDEDH), par les services de la Reprographie de la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université de Montpellier.

La Revue Semestrielle de Droit Animalier a pour ambition de combler ce vide ressenti par un certain nombre de chercheurs et beaucoup d’acteurs de la vie économique ou associative. Elle s’efforcera d’y parvenir en regroupant les forces de juristes de toutes les spécialités académiques mais aussi de philosophes et de scientifiques sans le soutien desquels la réflexion juridique s’essoufflerait vite sur un pareil sujet. C’est dans le même esprit d’ouverture doublé d’un esprit de tolérance qu’elle ne s’appellera pas Revue semestrielle de droit des animaux mais Revue semestrielle de droit animalier. Ainsi pourront s’y exprimer aussi bien des auteurs qui sont également des militants actifs de la cause animale que des chercheurs davantage intéressés par la question que par la cause.

La Revue Semestrielle de Droit Animalier se subdivise en trois parties : une partie Actualité juridique (sous la direction de Jacques Leroy, professeur de droit privé à l’Université d’Orléans) répondant aux structures classiques des revues juridiques ; une partie Dossier thématique (sous la direction de Florence Burgat, directeur de recherche en philosophie à l’INRA) permettant de mettre en exergue un sujet particulièrement sensible sur lequel se croiseraient les points de vue de juristes et de non juristes (l’expérimentation animale, la corrida, les animaux compagnons de solitude, l’abattage rituel, le végétarisme, l’abeille, les animaux classés nuisible, l’animal de compétition, la Chine, l’animal face aux biotechnologies…) ; une partie Doctrine et débats (sous la direction de Claire Vial, professeur de droit public à l’Université Montpellier I) dans laquelle sont publiées des études approfondies, souvent prospectives, sur l’animal tel qu’il est saisi par le droit.

Vous pouvez télécharger le dernier numéro de la RSDA_RSDA_2_2016 au format PDF.

Liste des sommaires de tous les numéros : Sommaires Sommaires 1_2009_2_2016

Archives RSDA au format PDF :

La Revue semestrielle de droit animalier vous signale la création d’un DU de Droit animalier. Vous pouvez envoyer votre dossier de candidature dans les conditions précisées avant le 15 juin 2016.

La Revue semestrielle de droit animalier vous signale la parution d’un manuel de droit animalier chez PUF (Jean-Pierre Marguénaud, Florence Burgat et Jacques Leroy)